Comptes rendus et délibérations

Les séances du conseil municipal sont publiques. L’ordre du jour et les comptes-rendus sont communiqués aux habitants de la commune de Monacia d’Aullène sur le site Internet de la commune. Le conseil vote les délibérations de la commune. Y assister est le meilleur moyen de se mettre au goût de l’actualité et des projets de la commune.

AFFECTATION DU RESULTAT M14 ET M49 ANNEE 2022
ADOPTION DU COMPTE DE GESTION M14 ET M49 ANNEE 2022
Vote du compte administratif 2022 / M14 et M49
Vote du budget primitif 2023 /M14 et M49
FIXATION DES TAUX FISCAUX 2023
DELIBERATIONS 2023 DE JANVIER - JUIN
DELIBERATIONS 2023 DE JUILLET - OCTOBRE
DELEGATIONS DES MEMBRES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
DELEGATIONS DES MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE 2020-2026
LISTE ELECTORALE COLLEGE PERSONNEL EN RETRAITE CNRACL
LISTE DES POINTS RESEAU FRANCE /SERVICES ACCES DEMARCHES ADMINISTRATIVES

ArrÊtés

Arrêté N°20/2012 interdiction de stationnement plage U Furnello
Arrêté N°2A20190121001 du 21 janvier 2019 Fixant la liste des espèces d'animaux classés nuisibles
Arrêté N°R2020190125002 du 24 janvier 2019 Portant modification de la liste des personnes habilitées à assister sur une demande d'un salarié lors de l'entretien à son licenciement
Arrêté N°R2020190709001 du 9 juillet 2019 Portant modification des arrêtés préfectorauxN°2011207 du 26 juillet 2011 Réglementation du canyonisme
Arrêté N°2A20201218038 du 18 décembre 2020 Portant nomination des membres de la commission des listes électorales
Arrêté N°2A20200702003 du 2 juillet 2020 Relatif à la police des débits de boissons
Arrêté N°R2020200710001 du 10 juillet 2020 Relatif aux modalités d'organisation de l'élection chambre des territoires
Arrêté du 03/08/2023 Instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la corse du sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024
Arrêté N°R2020201006012 du 6/10/2020 Fixant la liste des représentants des présidents des communautés des communes et Maires élus à la chambre des territoires
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole 2023
Arrêté N°2A2023080800002 en date du 08 août 2023 Portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département de la corse du sud
Arrêté N°2A2023100400004 en date du 10 octobre 2023 portant modification de l'arrêté N°2A2023080800002 du 8 août 2023 relatif à l'ouverture et la cloture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département de la Corse du Sud
Arrêté N°4/2021 ORDONNANT L'INTERRUPTION DES TRAVAUX CONSTRUCTION ILLEGALE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONACIA D'AULLENE
Arrêté N°2A20210311001 en date du 11 mars 2021 relatif à l'exercice de la pêche de loisirs
Arrêté N°2A2021071500002 du 15 juillet 2021 portant interdiction temporaire de la fréquentation des canyons sur le département de la Corse du Sud
Arrêté N°2A2021113000001 du 30 novembre 2021 Portant autorisation les agents de l'institut national de l'information géographique et forestière (IGN) à pénétrer dans les propriétés publiques et privées
DOSSIER DE DECLARATION POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION DE + DE 50 PERSONNES DANS UN LIEU PUBLIC
Arrêté portant restriction temporaire de circulation de la RT 40 et RD 150/Mise en place fibre optique
Arrêté N°2A2022 du juin 2022 portant publication du périmètre d'élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCot)
Arrêté N°2A2023052500001 du 25 mai 2023 Interdisant le transport de produits combustibles et ou corrosifs, carburant et gaz inflammables dans tout récipient tel que bidon ou jerrican dans le département de la Corse du Sud
Délibération Communauté des Communes du Sud Corse / Prescription de l'élaboration du SCOT (Schéma de cohérence territoriale)
Arrêté N°2A2022081000003 du 10 août 2022 Portant interdiction temporaire de la fréquentation des cours d'eau sur le département de la Corse du Sud
Annonces légales - Elaboration du schema de cohérence territoriale (Scot) Sud Corse
Arrêté N°2A2023102000004 du 20/10/2023 relatif à l'interdiction temporaire d'introduction de restes alimentaires porcins en provenance de la sardaigne pour éviter l'introduction d'une nouvelle souche de virus de la peste porcine africaine
Arrêté N°2A2023071300001 du 13 juillet 2023 portant extension de périmètre du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple des plaines du Sud de la Corse
Décision du Tribunal Administratif de Bastia en date du 28 juillet 2020 / Election Municipale
Alerte météo
Carte Risque Incendie
Renouvellement mouillage

EAU

Tarif SPANC 2020
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine 2024
Contrôle sanitaire eau baignade 2024
Consulter le document de tarification et comparaisons de l'eau potable
Consulter le barème des tarifs commerciaux établi pour le 1er semestre 2024 par la Socièté des Eaux de Corse
Consulter le contrôle diagnostic du réseau d'eau potable de Janvier 2009

 CONTACT

Lieu dit Caserne, D50,

20171 – Monacia d’Aullène

 +33 (0)4 95 71 81 09

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de 9h00 à 12h00

Fermée le samedi et le dimanche

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