Comptes rendus et délibérations

Les séances du conseil municipal sont publiques. L’ordre du jour et les comptes-rendus sont communiqués aux habitants de la commune de Monacia d’Aullène sur le site Internet de la commune. Le conseil vote les délibérations de la commune. Y assister est le meilleur moyen de se mettre au goût de l’actualité et des projets de la commune.

ArrÊtés

Arrêté N°2A2023122900001 du 29 décembre 2023 portant sur la réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques
Arrêté N°2A2023102000004 du 20 octobre 2023 relatif à l'interdiction temporaire d'introduction de restes alimentaires porcins en provenance de la sardaigne pour éviter l'introduction d'une nouvelle souche de virus de la peste porcine africaine
Arrêté N°2A2023100400004 du 10 octobre 2023 portant modification de l'arrêté N°2A2023080800002 du 8 août 2023 relatif à l'ouverture et la cloture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département de la Corse du Sud
Arrêté N°2A2023080800002 du 08 août 2023 portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département de la Corse du sud
Arrêté N°2A2024061400006 du 14 juin 2024 portant autorisation de chasses spécifiques à l'approche et à l'affut pour la régulation de sangliers en vue de la protection des cultures agricoles pour la période du 15 juin au 14 août 2024 dans le département de la corse du sud
Arrêté du 3 août 2023 Instituant les bureaux de vote dans les communes de Corse du Sud pour la période comprise entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024
Arrêté N°2A2024083000001 du 30 août 2024 Instituant les bureaux de vote dans les communes de Corse du Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2025 et le 31 décembre 2025
Arrêté N°2A2023071300001 du 13 juillet 2023 portant extension de périmètre du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple des plaines du Sud de la Corse
Arrêté N°2A2023052500001 du 25 mai 2023 Interdisant le transport de produits combustibles et ou corrosifs, carburant et gaz inflammables dans tout récipient tel que bidon ou jerrican dans le département de la Corse du Sud
Arrêté du 9 mars 2023 Reconnaissant le caractère de calamité agricole 2023
Arrêté N°2A2022081000003 du 10 août 2022 Portant interdiction temporaire de la fréquentation des cours d'eau sur le département de la Corse du Sud
Délibération du 6 juillet 2022 Communauté des Communes du Sud Corse / Prescription de l'élaboration du SCOT (Schéma de cohérence territoriale)
Annonces légales - Elaboration du schema de cohérence territoriale (Scot) Sud Corse
Arrêté N°2A2022 du juin 2022 portant publication du périmètre d'élaboration du schéma de cohérence territoriale (Scot)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation de la RT 40 et RD 150/Mise en place fibre optique
Arrêté N°2A2021113000001 du 30 novembre 2021 Portant autorisation les agents de l'institut national de l'information géographique et forestière (IGN) à pénétrer dans les propriétés publiques et privées
Arrêté N°2A2021071500002 du 15 juillet 2021 portant interdiction temporaire de la fréquentation des canyons sur le département de la Corse du Sud
Arrêté N°2A20210311001 en date du 11 mars 2021 relatif à l'exercice de la pêche de loisirs
Arrêté N°4/2021Ordonnant l'interruption des travaux de construction illégale sur le terrtioire de la commune de Monacia d'Aullène
Arrêté N°R2020201006012 du 6 octobre 2020 Fixant la liste des représentants des présidents des communautés des communes et Maires élus à la chambre des territoires
Arrêté N°R2020200710001 du 10 juillet 2020 Relatif aux modalités d'organisation de l'élection chambre des territoires
Décision du Tribunal Administratif de Bastia en date du 28 juillet 2020 / Election Municipale
Arrêté N°2A20200702003 du 2 juillet 2020 Relatif à la police des débits de boissons
Arrêté N°2A2024011500035 du 15 janvier 2024 Portant nomination des membres de la commission des listes électorales
Arrêté N°R2020190709001 du 9 juillet 2019 Portant modification des arrêtés préfectorauxN°2011207 du 26 juillet 2011 Réglementation du canyonisme
Arrêté N°R2020190125002 du 24 janvier 2019 Portant modification de la liste des personnes habilitées à assister sur une demande d'un salarié lors de l'entretien à son licenciement
Arrêté N°2A20190121001 du 21 janvier 2019 Fixant la liste des espèces d'animaux classés nuisibles
Arrêté N°2A2024111900001 du 19 novembre 2024 portant interdiction de l'emploi du feu en Corse du Sud
Arrêté N°20/2012 du 20 juin 2012 Interdisant le stationnement devant la plage U Furnello
Délégations des membres des conseillers municipaux
Délégations des members du bureau communautaire 2020-2026
Liste électorale du collège Personnel en retraire CNRACL
Liste des points réseau France Services, accès aux démarches administratives

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Déclaration pour l'organisation d'une manifestation de + de 50 personnes dans un lieu public
Renouvellement mouillage
Carte Risque Incendie
Alerte météo

EAU

Barème des tarifs commerciaux établi pour le 1er semestre 2024 par la Socièté des Eaux de Corse
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine 2024
Contrôle sanitaire eau baignade 2024
Consulter le document de tarification et comparaisons de l'eau potable
Tarif SPANC 2020
Consulter le contrôle diagnostic du réseau d'eau potable de Janvier 2009

 CONTACT

Lieu dit Caserne, D50,

20171 – Monacia d’Aullène

 +33 (0)4 95 71 81 09

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de 9h00 à 12h00

Fermée le samedi et le dimanche

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