Comptes rendus et délibérations

Les séances du conseil municipal sont publiques. L’ordre du jour et les comptes-rendus sont communiqués aux habitants de la commune de Monacia d’Aullène sur le site Internet de la commune. Le conseil vote les délibérations de la commune. Y assister est le meilleur moyen de se mettre au goût de l’actualité et des projets de la commune.

Compte rendu Séance du 21 mars 2026

Compte rendu Séance du 24 avril 2026

Compte rendu Séance du 16 mai 2026

Compte rendu Séance du 5 juin 2026

Compte rendu Séance du 24 juillet 2026

ArrÊtés

Arrêté N°2A2023071300001 du 13 juillet 2023 portant extension de périmètre du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple des plaines du Sud de la Corse
Arrêté N°2A2023052500001 du 25 mai 2023 Interdisant le transport de produits combustibles et ou corrosifs, carburant et gaz inflammables dans tout récipient tel que bidon ou jerrican dans le département de la Corse du Sud
Délibération du 6 juillet 2022 Communauté des Communes du Sud Corse / Prescription de l'élaboration du SCOT (Schéma de cohérence territoriale)
Annonces légales - Elaboration du schema de cohérence territoriale (Scot) Sud Corse
Arrêté N°2A2022 du juin 2022 portant publication du périmètre d'élaboration du schéma de cohérence territoriale (Scot)
Arrêté N°4/2021Ordonnant l'interruption des travaux de construction illégale sur le terrtioire de la commune de Monacia d'Aullène
Décision du Tribunal Administratif de Bastia en date du 28 juillet 2020 / Election Municipale
Décision du Tribunal Administratif de Bastia en date du 05 juin 2026 / Election Municipale
Arrêté N°2A20200702003 du 2 juillet 2020 Relatif à la police des débits de boissons
Arrêté N°2A2026090800017 du 08 septembre 2026 Portant nomination des membres de la commission des listes électorales de la commune de Monacia d'Aullène
Arrêté N°2A2026032000001 du 20 mars 2026 Fixant la liste des espèces d'animaux classés susceptibles d'ocasionner des dégats et les modalités de leur destruction dans le département de la Corse du Sud pour l'année 2026
Arrêté N°20/2012 du 20 juin 2012 Interdisant le stationnement devant la plage U Furnello
Décret N°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs
Récépissé de déclaration pour la création d'une zone de mouillages et d'équipements légers sur la commune de Monacia d'Aullène
Arrêté N°2A-2025-10-08-00001 en date du 8 octobre 2025 portant répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Sud Corse
Arrêté N°2A2025070600004 du 16 juillet 2025 Réglementant des spectacles pyrotechniques et des feux festifs sur le département de la Corse du Sud
Arrêté N°2A-2026 072900003 en date du 29 juillet 2026 portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département de la Corse du Sud1 en date du 8 octobre 2025 portant répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Sud Corse
Arrêté N°2A-2026080700001 du 7 août 2026 Portant mise en place de mesure de restriction d'usage de l'eau sur le département de la corse du sud
Arrêté Communauté de Communes du Sud-Corse N°AR-2026-011/ Opposition des Maires et renonciation du Président au transfert des pouvoirs de police "spéciale" au Président de la Communauté de Communes du Sud-Corse
Délégations des membres des conseillers municipaux 2026
Délégations des members du bureau communautaire 2026
Liste électorale du collège Personnel en retraire CNRACL
Liste des points réseau France Services, accès aux démarches administratives

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Déclaration pour l'organisation d'une manifestation de + de 50 personnes dans un lieu public
Renouvellement mouillage
Carte Risque Incendie
Alerte météo

EAU

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine / Monacia d'Aullène 2026
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine / Hameau de Giannuccio 2026
Contrôle sanitaire eau baignade 2026
Bilan qualité eau 2025
Tarif SPANC 2025
Consulter le document de tarification et comparaisons de l'eau potable
Barème des tarifs commerciaux établi pour le 1er semestre 2024 par la Socièté des Eaux de Corse
Consulter le contrôle diagnostic du réseau d'eau potable de Janvier 2009

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1 Piazza di a Caserna,

20171 – Monacia d’Aullène

 +33 (0)4 95 71 81 09

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